Mentions légales

L’ensemble des données présentes sur ce site sont régies par le droit d’auteur. Toute reproduction à des fins autres que personnelles, d’enseignement et de recherche et notamment toute reproduction destinée à une publication électronique, papier, ou audio, destinée à des tiers sans l’autorisation de l’auteur est strictement prohibée et constitutive du délit de contrefaçon.

Directeur de la publication

  • Romuald Aulard (Directeur de l’EPLEFPA Lons-le-Saunier Mancy)

Responsable éditorial

  • Romuald Aulard (Directeur de l’EPLEFPA Lons-le-Saunier Mancy)

Conception et réalisation

Conception graphique des plaquettes de formation, affiches, logos de l’EPL Mancy ::

  • Klaim et Technicien informatique

 

Ressources

  • EPLEFPA Lons-le-Saunier Mancy
  • Rubrique historique : Elyse Malécot et Nicole Gauthier

Maintenance technique

  • Technicien informatique

Photographies

  • Réserve Naturelle Régionale de la Côte de Mancy : Dominique Malécot, Marie Neczyporenko.
  • EPL, lycée, salles de cours : N. Giraud, S. Bouly, J. Mongreville CR Franche-Comté
  • Voyages à l’étranger « coopération internationale » : Frédéric Mesure
  • Photos aériennes : étudiants de BTS
  • Vidéos et photos aériennes : Maxime Charreau
  • Autres images :  Freepik

Développement et Hébergement du site

Le site est hébergé sur le serveur OVH : www.lons-mancy.fr

Contenus, droits d’auteur et liens

Malgré tout le soin que nous apportons pour préserver l’intégrité des documents mis en ligne, des modifications accidentelles ne peuvent être totalement exclues. Par ailleurs, des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés dans le site, ils n’engagent en aucun cas les responsables du site quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté. Si vous constatez des erreurs, merci de nous les signaler.

Tous les contenus présents sur le site (y compris les photos, graphismes et ressources multimédia, fichiers téléchargeables) sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées aux responsables du site www.lons-mancy.fr, par courrier électronique ou postal.

Les reproductions à but commercial ou publicitaires ne seront, sauf exceptions, pas autorisées. Le bon usage de l’internet veut que la reproduction de contenus (après autorisation) de façon partielle ou intégrale mentionne clairement l’auteur et l’origine du document sous forme d’un lien vers le site www.lons-mancy.fr.

Tout site public est autorisé à établir un lien vers les informations diffusées
sur le site www.lons-mancy.fr sous réserve :

  • d’en prévenir, par courtoisie, les responsables du site par courrier électronique,
  • que l’intitulé du lien comporte la mention explicite www.lons-mancy.fr,
  • de ne pas utiliser la technique dite du « framing » qui imbriquerait les pages du site à l’intérieur des pages d’un autre site,
  • que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires devant faire l’objet d’une demande auprès des responsables.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés n. 78.17 en date du 6 janvier 1978, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui la concernent. Elle peut exercer ce droit en envoyant un courrier électronique aux responsables du site.